APN : reprise des séances plénières les 24 et 25 janvier en cours

apn reprise 14.01.22
14/01/2022 - 11:56

Le Bureau de l’Assemblée populaire nationale (APN) a arrêté jeudi le calendrier de ses travaux, en décidant de reprendre, les 24 et 25 janvier en cours, les séances plénières qui seront consacrées à l’examen de deux projets de loi, dont l’un est relatif à l’Académie algérienne des sciences et technologies (AAST) et l’autre fixant les missions du Conseil national de la recherche scientifique et des technologies (CNRST).

Au terme d’une réunion présidée par Brahim Boughali, président de l’APN, le bureau a précisé "avoir décidé de reprendre, les 24 et 25 janvier en cours, les séances plénières consacrées à l’examen et au débat du projet de loi fixant l’organisation, la composition, le fonctionnement et les missions de l’AAST et du projet de loi n 20-01 du 30 mars 2020 fixant les missions, la composition et l'organisation du CNRST".

"La séance du 27 janvier 2022 sera consacrée aux questions orales alors que celle du 31 janvier 2022 sera dédiée au vote sur les deux projets de loi », ajoute la même source.

Le bureau a par la suite examiné les questions orales et écrites déposées à son niveau et décidé de "soumettre celles remplissant les conditions légales au Gouvernement".

Après approbation du procès-verbal de la réunion du 3 janvier 2022, le bureau a examiné "les propositions d'amendement concernant le projet de loi organique relative à l'organisation judiciaire, le projet de loi organique modifiant et complétant la loi organique N 98-01 relative aux compétences, à l'organisation et au fonctionnement du Conseil d'Etat, et d’un projet de loi modifiant et complétant l'Ordonnance N71-57 du 05 août 1971 relative à l'assistance judiciaire, et a décidé de les soumettre à la commission compétente pour examen".

Enfin, le bureau a examiné les demandes présentées par certaines commissions permanentes, relatives aux missions d’inspection provisoires et aux visites sur le terrain.

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