Conseil de la nation : adoption jeudi du texte de loi de finances rectificative pour l'exercice 2023

apn_01.04.23_bis.jpg
25/10/2023 - 20:00

Le Conseil de la nation tiendra, jeudi une séance plénière consacrée à l'adoption du texte de loi de finances rectificative pour l'exercice 2023 et la présentation et l'adoption de l'ordonnance régissant les activités physiques et sportives, indique un communiqué de la chambre haute du Parlement.

Le Conseil de la nation poursuivra, jeudi 26 octobre 2023, ses séances plénières, sous la présidence de M. Salah Goudjil, président du Conseil de la nation, consacrées à "l'adoption du texte de loi de finances rectificative pour l'exercice 2023" et à la "présentation et l'adoption du texte portant Ordonnance N 23-01 du 18 Moharram 1445, correspondant au 5 août 2023, modifiant et complétant la loi N 13-05 du 14 Ramadhan 1434, correspondant au 23 juillet 2013 relative à l'organisation et au développement des activités physiques"', a précisé la même source.

Dans ce cadre, le texte de loi sera présenté par un représentant du gouvernement, avant la présentation du rapport de la Commission de la culture, de l'information, de la jeunesse et du tourisme, suivi de l'adoption du texte de la loi.

En outre, "il sera procédé à l'approbation des listes nominatives des représentants du Conseil de la nation aux commissions paritaires", conclut le communiqué.

Téléchargez notre Application mobile
ios

 

Les plus lus