Radio Algérienne
Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, M. Lotfi Boudjemaa, a estimé, mercredi, que la proposition d'amendement du code de la nationalité algérienne renforcera la préservation du caractère sacré de ce lien entre le citoyen et son Etat, fondé essentiellement sur les facteurs de loyauté et d'appartenance.
S'exprimant à l'issue de l'adoption par les députés de la proposition d'amendement du code de la nationalité algérienne, M. Boudjemaa a expliqué que ce texte permettra de "faire face à certaines pratiques visant à déstabiliser notre pays et à préserver le caractère sacré du lien de nationalité entre les citoyens et leur Etat, qui repose essentiellement sur la loyauté envers l'Etat et l'appartenance spirituelle et psychologique à celui-ci".
Ce texte contribuera également à "renforcer l'arsenal juridique de l'Etat algérien, tendant à faire face à toutes les tentatives dirigées contre lui, quelle que soit leur forme ou leur origine", ce qui permettra à l'Algérie de "contrecarrer tous les plans hostiles visant son unité et sa stabilité".
Le ministre a tenu à souligner que la déchéance de la nationalité algérienne d'origine, prévue dans ce texte de loi, constitue "une mesure exceptionnelle qui n'est appliquée que pour les motifs spécifiés, et qu'elle ne s'applique également à moins que le concerné ne possède une autre nationalité, à l'exception des actes graves tels que la trahison, l'intelligence avec un Etat étranger ou le port d'armes contre l'Algérie et l'atteinte à l'unité nationale".
Il a rappelé que le texte comprend des dispositions "garantissant l’absence de l'application arbitraire, notamment en exigeant la présence de preuves irréfutables et concordantes établissant que la personne concernée a commis les actes graves prévus".
De son côté, l’auteur de la proposition, M. Hicham Sifer, a indiqué que cette initiative législative participe d’"une conviction profonde selon laquelle les textes juridiques régissant la nationalité ne constituent pas de simples règles juridiques figées, mais une expression profonde de l’appartenance nationale et l’incarnation de la relation juridique et souveraine entre l’individu et l’Etat".
Dans cette perspective, il a souligné la nécessité d’"une approche précise et équilibrée, qui protège l’identité nationale, consacre la sécurité juridique et prend en considération l’évolution de la réalité et ses transformations, afin d’assurer l’harmonie du texte juridique avec les exigences de la conjoncture actuelle".
Il a également précisé que la proposition d’amendement s’inscrit dans le sillage de l'approche du président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, visant à "édifier un système juridique cohérent et efficace, à même de renforcer la souveraineté nationale, de consolider la confiance dans les institutions et de hisser la performance législative, pour être en phase avec les exigences de l’Etat moderne".
