La présidente de la Cour constitutionnelle, Mme Leïla Aslaoui, a reçu, mercredi à Alger, l’ambassadeur de la République populaire de Chine en Algérie, M. Dong Guangli, qui lui a rendu ...
La présidente de la Cour constitutionnelle, Mme Leïla Aslaoui, a reçu, mardi, l'ambassadeur de la République d'Indonésie, M. Chalief Akbar Tjandraningrat, qui lui a rendu une visite d'adieu au terme ...
Le conseiller du président de la République, chargé de l'éducation, de l'enseignement supérieur, de la formation professionnelle et de la culture, M. Nasreddine Bentifour, a animé, lundi au siège de ...
La présidente de la Cour constitutionnelle, Leïla Aslaoui, a affirmé mercredi que la révision constitutionnelle de 2020 avait marqué le début d’une nouvelle ère constitutionnelle consacrée à la construction d’un ...
Une délégation de la Cour constitutionnelle prendra part, à partir de mardi, au Sommet du G20 des présidents des Cours constitutionnelles et des Cours suprêmes pour l'année 2025, qui se ...
Le président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, a nommé, mardi, Mme Leïla Aslaoui présidente de la Cour constitutionnelle, indique un communiqué de la Présidence de la République. "Conformément aux ...
La Cour constitutionnelle a organisé, jeudi, une délibération pour constater la vacance du poste de président, et ce, sous la présidence du membre le plus âgé, Mme Leïla Aslaoui, qui ...
Le président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, a reçu, jeudi, le président de la Cour constitutionnelle, M. Omar Belhadj, à la demande de ce dernier, qui lui a remis ...
La Cour constitutionnelle a reçu, ce mardi, trois recours concernant les résultats provisoires des élections du renouvellement par moitié des membres du Conseil de la nation, tenues dimanche et dont ...
La Cour constitutionnelle a décidé, mardi, sur renvoi de la Cour suprême, de déclarer la constitutionnalité des articles 10, 558, 559 et 567 du code de procédure civile et administrative ...
Une convention-cadre a été signée, lundi, entre a Cour constitutionnelle et le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique visant à renforcer la coopération en matière de recherche ...
La Cour constitutionnelle a décidé la recevabilité des deux saisines portant sur le contrôle de constitutionnalité des articles 23, 29, 33 et 55 du texte adopté par le Parlement portant ...