Radio Algérienne
La Direction générale des Douanes a signé, samedi à Alger, une convention de coopération avec la Cour suprême, prévoyant un échange d'expertises et d'expériences, notamment dans le domaine de la formation, en vue de renforcer les capacités en matière de législation et de réglementation douanières.
La convention a été signée par le Directeur général des Douanes, le Général-major Abdelhafid Bakhouche, et le premier président de la Cour suprême, Tahar Mamouni, en marge d'une Journée d'étude sur le thème «Le pourvoi en cassation en matière douanière», organisée en présence du procureur général près la Cour suprême et de représentants des ministères de la Justice, des Finances et de la Défense nationale, et de la Cour constitutionnelle, les cours de justice ayant suivi les travaux par visioconférence.
Cette convention constitue un cadre réglementaire pour la mise en œuvre, tout au long de l'année, d'un programme d'action commun entre les deux institutions, axé sur l'échange d'expériences et d'expertises, notamment dans le domaine de la formation, en vue de renforcer les capacités dans le domaine de la législation et de la réglementation douanières, à travers l'organisation régulière de rencontres, de journées d'étude et de sessions de formation.
Intervenant à cette occasion, M. Mamouni a précisé que cette convention «jette les bases d'un travail conjoint dans le cadre d'une coopération visant à résoudre toutes les problématiques liées à l'application des lois et des réglementations douanières au niveau de la juridiction de cassation», souhaitant qu'elle «constitue un présage favorable pour la justice en général, ainsi que pour l'ensemble des institutions publiques qui exercent un rôle similaire à celui des Douanes, et que nous souhaitons voir rejoindre cette dynamique».
APS
